CC du 24 février 2025

DELIB 01 - PCAET_bilan mi pacours
DELIB 01-Annexe
DELIB 02 - SICTOM Sud Allier - Désignation représentant suppléant commune de St Léger sur Vouzance
DELIB 03 - Centre social Le Donjon – désignation représentant suppléant
DELIB 04 - Approbation modification des statuts ATDA
DELIB 04-Annexe
DELIB 05 - Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de l’Allier
DELIB 05-Annexe
DELIB 06 - Mandat au CDG 03 - procédure convention de participation - protection sociale complémentaire pour les risques santé
DELIB 07 - Débat d'orientation budgétaire
DELIB 07-Annexe
DELIB 08 - Ouverture anticipée de crédits d'investissement au sein des budgets principal et annexes
DELIB 09 - Renouvellement 2025 dispositif aide financière bénéficiaires BAFA BAFD
DELIB 10 - Habitats inclusifs et dégradés - dispositif d'aides aux communes - règlement d'application
DELIB 10-Annexe
DELIB 11 - DETR 2025 - Travaux Maison Santé Pluriprofessionnelle Varennes-A.
DELIB 12 - DETR 2025 - Aménagement chemin de halage entre Beaulon et Dompierre-B
DELIB 13 - DETR 2025 - Centre technique communautaire Jaligny
DELIB 14 - Attribution Fonds de concours
DELIB 15 - Fixation tarif produits Maison Aquarium
DELIB 16 - Règlement interne de la commande publique
DELIB 16-Annexe
DELIB 17 - Acquisition parcelles terrain Saligny
DELIB 18 - Acquisition parcelles terrain Dompierre
DELIB 19 - Cession parcelle terrain ZA La feuillouse Varennes. Rabo-Immo
DELIB 20 - Cession parcelle terrain ZA La feuillouse Varennes. Allier Enrobé
DELIB 21 - Engagement CTA2 maison santé Varennes
DELIB 22 - Dispositif Habiter Mieux
DELIB 23 - Déploiement d’un service public de la rénovation de l’habitat (SPRH) et d’un pacte territorial 2025-2029
DELIB 24 - Demande de financement de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour la prise en charge du poste d’animateur milieux aquatique
DELIB 25 - Participation au financement de l’étude du Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau du bassin Allier aval
DELIB 26 - Modification du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Dompierre Sur Besbre
DELIB 27 - Office de tourisme « Entr’Allier Besbre et Loire » Adoption Convention objectifs
DELIB 27-Annexe
DELIB 28 - Projet communal de BOUCE - Avis conseil communautaire

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