CC du 30 janvier 2023

DELIB01D - de subvention Dpt Contrat Territoire Allier 2 Aménagt parking rue 4 septembre – Varennes A.
DELIB02 - Accompagnement économique – Partenariat Chambre Métiers Convention
DELIB02 - Annexe
DELIB03 - Accompagnement communes Accès au mode d'accueil des enfants du territoire
DELIB04 - Demande subvention CAF03 Fonds Publics et Territoires 2023
DELIB05 - Cession ZAC La Feuillouse – SCIPENE
DELIB06 - Cession ZAC La Feuillouse – Sté Transports BONIN
DELIB07 - Annexe
DELIB07 - Site ancien incinérateur Pierrefitte Loire – Projet photovoltaïque Groupe VALECO promesse de bail – avenant n°1 prorogation délai
DELIB08 - Opération construction 11 logements sociaux adaptés aux séniors Le Donjon – Bail emphytéotique Communauté de communes et
DELIB09 - ANNULE Préhistorama – Tarifs Mise à jour
DELIB09A - Tarifs Préhistorama
DELIB10 - Maison Aquarium – Tarifs Mise à jour
DELIB11 - Attribution subventions 2023 – associations Festi’Domp – Varennes Cyclo – Les Amis de James Joyce
DELIB12 - Fonds de concours – Attribution
DELIB13 - Compétences statutaires Financement contingent du SDIS de l'Allier
DELIB14 - Annexe mise à jour personnel
DELIB14 - Création 1 emploi permanent temps complet grade attaché ppal
DELIB15 - Création 2 emplois permanents temps complet grade adjoint technique principal 2ème classe
DELIB16 - Création emplois non permanents besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
DELIB17 - Création emplois non permanents besoin lié à accroissement saisonnier d’activité Année 2023
DELIB18 - Motion fermeture écoles

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