CC du 27 novembre 2023

DELIB 114 - Décision modificative N°3
DELIB 111 - Marché de mission de maitrise d’oeuvre – Construction d’une Maison de santé pluridisciplinaire Varennes-sur-Allier – avenant
DELIB 111 - annexe
DELIB 112 - Autorisation de programme (AP-CP) – Maison de santé pluriprofessionnelle – Varennes-sur-Allier – 2022-2023-2024-2025 - Actualisation
DELIB 113 - Fonds de concours aux communes bénéficiaires
DELIB 115 - Subvention associations – complément délibérations du 13.04, 26.06 et 25.09.2023
DELIB 116 - SICTOM Nord Allier – désignation membres – représentant suppléant commune de SALIGNY SUR ROUDON
DELIB 117 - Médiathèque communautaire « Les Pieds dans l’eau » tête de réseau Jaligny-sur-Besbre – Convention de consolidation – Département de l’Allier
DELIB 117 - annexe
DELIB 118 - vote à bulletin secret N°8
DELIB 119 - Projet parc éolien – Commune de Le Bouchaud – Enquête publique - Avis
DELIB 120 - Actualisation du barème des taux de remboursement des frais d’hébergement occasionnés par les déplacements temporaires des agents communautaires en missi
DELIB 121 - Fonds de commerce et matériel Mont’Epicerie – Montaiguet-en-Forez – Acquisition amiable
DELIB 122 - Etude Agriflux sur la structuration et le développement de la logistique alimentaire locale pour un renforcement des circuits alimentaires de proximité
DELIB 123 - Désignation représentant association Loire Itinérances

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