CC du 16 février 2026

DELIB 02-Création d’un réseau Violences Intrafamiliales sur le Territoire communautaire
DELIB 03 - Opération de Revitalisation de Territoire – Programme Petites Villes de Demain – Avenant N°1
DELIB 03-annexe
DELIB 04 - Modifications des Statuts SPL
DELIB 04-Annexe
DELIB 05-Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité - Année 2026
DELIB 06-Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
DELIB 07-Marché public Travaux viabilisation ZA Loubière St Pourçain.B. - Attribution
DELIB 08-Adoption Attributions de compensation 2025-2026
DELIB 09 - Avenant financier 2026 - Association Office de Tourisme Entr'Allier Besbre et Loire
DELIB 10-Attribution fonds de concours
DELIB 11-Dispositif Aides à l'habitat inclusif et_ou dégradé - Commune de DIOU
DELIB 12-Demande de fonds de concours exceptionnel - Commune de Pierrefitte-sur-Loire
DELIB 13-Reversement aux communes membres de la TEITLD
DELIB 14-Actualisation AP_CP
DELIB 15-DETR - Travaux aménagement ZA Loubière
DELIB 16-DETR - Création 3 cellules immobilières Loubière
DELIB 17-Garantie d’emprunt au profit de la SPL 277 – Prêt souscrit auprès de la Caisse d’Epargne
DELIB 18-Garantie d’emprunt au profit de la SPL 277 – Prêts souscrits auprès du Crédit coopérati
DELIB 19-MESURES COMPENSATOIRES- ACQUISITION SPARCELLES - VAUMAS- GFA cROIX ET cHANDENNEAU
DELIB 20 - Promesse de location-vente - Maison santé Varennes – Beauvy-Roche
DELIB 20-annexe
DELIB 21A - Promesse de location-vente - Maison santé Varennes – Laboratoire Maymat
DELIB 21-annexe
DELIB 22 - Convention transfert maitrise d'ouvrage- Trezelles
DELIB 22-annexe1
DELIB 23-Dispositif Habiter Mieux - Attribution subventions
DELIB 24-Ré informatisations de l’ensemble du réseau des médiathèques et dénomination de la bibliothèque du Donjon
DELIB 25-Accompagnement communes - Accès au mode d’accueil des enfants et des familles du territoire

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